Retour au FAQ

Ai-je besoin d’un permis pour les panneaux solaires ?

En règle générale non. Comme propriétaire, vous pouvez généralement décider vous-même si vous transformez votre toit en usine solaire propre. Les autorités qualifient ceci de : sans permis, mais pas sans règles. Le système de panneaux solaires même doit en effet satisfaire à une série de conditions. En premier lieu, le système doit être installé sur un toit, et doit former un tout avec l’installation de génération d’électricité. Si ce n’est pas le cas, l’installation doit être placée à l’intérieur du bâtiment concerné. Pour les toits en pente, le système doit rester dans le pan du toit. En outre, les panneaux doivent être posés dans ou directement sur le pan de toit, et l’angle de pente du système doit être le même que le pan du toit sur lequel il est installé. Pour un toit plat, le système doit rester à la même distance de la rive de toit que la hauteur du système.

MON TOIT SATISFAIT À CES CONDITIONS, JE PEUX PASSER MAINTENANT À L’ACHAT DE PANNEAUX SOLAIRES ?

Super, c’est déjà une bonne chose. Mais le fait de satisfaire à ces conditions (par la suite) ne signifie pas que vous n’ayez pas besoin de permis. Il se peut en effet que votre commune pose certaines exigences à votre habitation.

J’HABITE DANS UNE ZONE URBAINE OU RURALE CLASSÉE.  JE PEUX INSTALLER DES PANNEAUX SOLAIRES ?

Les habitations d’une zone urbaine ou rurale classe sont soumises à certaines exigences. Elles varient suivant les communes et l’endroit où vous souhaitez poser les panneaux. En général, ce n’est pas un problème si les panneaux sont hors de vue, par exemple sur un toit plat, ou orientés vers le jardin. Vous pouvez le demander auprès de votre commune. Vous pouvez également consulter le site de la commune : en quelques clics, vous savez si vous avez besoin oui ou non d’un permis. Dans le cas d’un monument, vous avez presque toujours besoin d’un permis.

J’AIMERAIS ABATTRE LES ARBRES QUI FONT DE L’OMBRE À MON TOIT, C’EST PERMIS ?

Les conditions diffèrent selon les communes. Le règlement sur les arbres de votre commune indique précisément à quelles conditions vous pouvez abattre un arbre. Le fait qu’un arbre puisse être abattu dépend souvent de l’effet qu’il a sur le rendement du système de panneaux solaires. La taille du système de panneaux solaires peut déterminer également si un arbre peut être abattu. Ainsi, la commune peut décider de ne pas délivrer de permis d’abattage pour un petit système de panneaux solaires.

DOIS-JE INFORMER LES VOISINS DE L’ACHAT DE MES PANNEAUX SOLAIRES ?

Vous trouvez que les panneaux sont élégants, voilà pourquoi vous envisagez d’en acheter. Nous le comprenons très bien. Mais il se peut que vos voisins ne soient pas fans de ces surfaces brillantes sur votre toit. Voilà pourquoi il est toujours indiqué de voir avec eux si cela ne les dérange pas de voir chaque jour votre propre usine solaire, et ce pendant 25 ans. Vous pourrez peut-être les convaincre en leur faisant acheter eux-mêmes des panneaux. Cela peut vous valoir encore une belle remise d’ami !